Les statuts associatifs
Les statuts d’ALTERIS ont été votés en Assemblée générale constitutive de l’association le 17 mars 2011, déclarés en préfecture le 12 mai 2011 et publiés au journal officiel le 28 mai 2011. Ils ont été modifiés en Assemblées générales extraordinaires des 24 avril 2014 ; 08 juin 2017 et 16 octobre 2018.
Le règlement général associatif qui les accompagne a été l’étape suivante de travail pour les administrateurs et a été approuvé à l’Assemblée générale du 20 juin 2013.
Le projet associatif
Résultat d'une réflexion commune des membres de la commission vie associative, le projet associatif est la ligne directrice commune de l'association. Il est amené à évoluer et à être décliné au sein de chaque établissement. Il a été validé en Assemblée générale du 19 juin 2014.
